Coordination de la commission
Coordination générale des travaux de la commission
Mélanie Giroux, conseillère, cheffe de service (20.05) - [email protected]
Coordination des travaux du Rapporteur général
Julien Robineau, administrateur principal (23.82) - [email protected]
Rapports budgétaires, législation et contrôle
Analyse macroéconomique, conjoncture économique, programmation et équilibre des finances publiques (dont PLF et PLFSS)
Jules Bergeot, administrateur (34.48) – [email protected]
Finances de l’État
Grands équilibres du budget de l'État, exécution budgétaire, décrets d’avance, lois organiques relatives aux lois de finances et à la gouvernance des finances publiques, comptabilité publique et suivi des situations budgétaires
Thierry Bézecourt, administrateur (28.95) – [email protected]
Mission « Engagements financiers de l'État », comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics »
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Mission « Gestion des finances publiques »
Pierre Laloux, administrateur (23.46) - [email protected]
Mission « Transformation et fonction publiques »
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Mission « Crédits non répartis»
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Mission « Remboursements et dégrèvements »
Elliot Twitchell, administrateur (22.47) – [email protected]
Finances locales
Mission « Relations avec les collectivités territoriales », compte spécial « Avances aux collectivités territoriales »
Elliot Twitchell, administrateur (22.47) – [email protected]
Benoit Haudrechy, administrateur (26.03) – [email protected]
Aurélien Boucher, administrateur (23.45) – [email protected]
Finances et fiscalité locales, suivi des travaux du Comité des finances locales
Elliot Twitchell, administrateur (22.47) – [email protected]
Benoit Haudrechy, administrateur (26.03) – [email protected]
Aurélien Boucher, administrateur (23.45) – [email protected]
Finances sociales
Lois de financement de la sécurité sociale, mission « Santé »
Apolline Hedde, administratrice (38.76) – [email protected]
Mission « Régimes sociaux et de retraite », compte spécial « Pensions »
Clément Bornens, administrateur (23.47) – [email protected]
Comptabilité publique
Thierry Bézecourt, administrateur (28.95) – [email protected]
------------------------------------
Fiscalité des personnes
Impôt sur le revenu
Robert Vuillermoz, administrateur (25.86) – [email protected]
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Fiscalité du patrimoine et de l’épargne
Jules Bergeot, administrateur (34.48) – [email protected]
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Fiscalité des sociétés et des associations
Fiscalité des entreprises
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Taxe sur les salaires
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Fiscalité et droit des associations
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Fiscalité de la consommation
Taxe sur la valeur ajoutée (règles générales et recouvrement), accises (hors TICPE)
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Code des douanes (hors taxes sur l'énergie et l'environnement)
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Fiscalité du tourisme et des hébergements
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Conventions fiscales, lutte contre la fraude
Conventions fiscales internationales
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Contrôle fiscal et contentieux de l’impôt
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Clément Bornens, administrateur (23.47) – [email protected]
---------------------------------
Affaires étrangères, affaires européennes et aide au développement
Mission « Action extérieure de l’État »
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Mission « Affaires européennes », suivi des travaux de la conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l’Union européenne
Elliot Twitchell, administrateur (22.47) – [email protected]
Mission « Aide publique au développement », compte spécial « Prêts à des États étrangers », suivi des travaux de l’Agence française de développement
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Culture, médias et sports
Mission « Culture », fiscalité de la culture
Violette Corbineau, administratrice (39.27) – [email protected]
Mission « Médias, livre et industries culturelles », compte spécial « Avances à l’audiovisuel public », fiscalité des médias et de l’audiovisuel
Violette Corbineau, administratrice (39.27) – [email protected]
Mission « Sport, jeunesse et vie associative », jeux de hasard et d'argent
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Défense et anciens combattants
Mission « Défense »
Robert Vuillermoz, administrateur (25.86) – [email protected]
Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation »
Luc Rigaud, administrateur-adjoint (24.13) – [email protected]
Enseignement et recherche
Mission « Enseignement supérieur »
Violette Corbineau, administratrice (39.27) – [email protected]
Mission « Enseignement scolaire »
Apolline Hedde, administratrice (38.76) – [email protected]
Mission « Recherche », fiscalité de la recherche et de l’innovation
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Mission « Investir pour la France de 2030 »
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Environnement, agriculture et aménagement du territoire
Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (eau, biodiversité, prévention des risques, climat, après-mines, pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables)
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (infrastructures et services de transports, affaires maritimes, service public de l'énergie, transition énergétique, charge de la dette de SNCF réseau reprise par l'État, expertise, information géographique et météorologie), Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », Comptes spécial« Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (FACÉ) », fiscalité des transports, secrétariat du groupe d’études sur l’aviation civile
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte spécial « Développement agricole et rural », fiscalité agricole
Benoit Haudrechy, administrateur (26.03) – [email protected]
Fiscalité énergétique
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Fiscalité écologique
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Justice, intérieur et pouvoirs publics
Mission « Pouvoirs publics »
Grégory Godin, administrateur-adjoint (23.90) – [email protected]
Mission « Direction de l’action du Gouvernement »
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Mission « Administration générale et territoriale de l’État »,
Floriane Lauron, administratrice-adjointe (44.63) – [email protected]
Mission « Conseil et contrôle de l’État »
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Mission « Outre-mer », fiscalité outre-mer
Apolline Hedde, administratrice (38.76) – [email protected]
Budget annexe « Publications officielles et information administrative »
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Mission « Justice »
Thierry Bézecourt, administrateur (28.95) – [email protected]
Mission « Sécurités » (Police nationale et Gendarmerie nationale)
Robert Vuillermoz, administrateur (25.86) – [email protected]
Mission « Sécurités » (Sécurité et éducation routières), compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers»
Robert Vuillermoz, administrateur (25.86) – [email protected]
Mission « Sécurités » (Sécurité civile)
Alban Fauchon, administrateur-adjoint (23.53) – [email protected]
Mission « Immigration, asile et intégration »
Robert Vuillermoz, administrateur (25.86) – [email protected]
Logement, politique des territoires
Mission « Cohésion des territoires » (Logement et politique de la ville), fiscalité de l'urbanisme, fiscalité liée à la politique de la ville, financement du logement
Clément Bornens, administrateur (23.47) – [email protected]
Mission « Cohésion des territoires » (aménagement du territoire)
Benoit Haudrechy, administrateur (26.03) – [email protected]
Fiscalité immobilière
Thierry Bézecourt, administrateur principal (28.95) – [email protected]
Clément Bornens, administrateur (23.47) – [email protected]
Compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l'État », suivi des travaux du Conseil de l'immobilier de l'État
Jonathan Hirschfeld, administrateur (25.41) – [email protected]
Financement du Grand Paris
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Politique économique, emploi, solidarité
Mission « Plan de relance »
Thierry Bézecourt, administrateur (28.95) – [email protected]
Mission « Économie », compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Participations publiques, compte spécial « Participations financières de l’État »
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Économie numérique, fiscalité du numérique
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Marchés publics/PPP, financement des infrastructures
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Mission « Travail et emploi »
Aurélien Boucher, administrateur (23.45) – [email protected]
Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
Aurélien Boucher, administrateur (23.45) – [email protected]
Régulation bancaire et financière, assurances
Banques et marchés financiers
Jules Bergeot, administrateur (34.48) – [email protected]
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Suivi des travaux de la Banque publique d'investissement
Jules Bergeot, administrateur (34.48) – [email protected]
Financement des entreprises, droit financier, crédit à la consommation, suivi des travaux de la Banque de France
Jules Bergeot, administrateur (34.48) – [email protected]
Suivi des travaux de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
Assurances, mutuelles, institutions de prévoyance, épargne retraite et salariale
Thibault Cormier, administrateur (32.44) – [email protected]
------------------------------------
Veille et identification des données à acquérir et à traiter pour les travaux de la commission, en particulier dans le domaine des finances locales et de la fiscalité locale ; Développement des requêtes, extraction des données dans le cadre des travaux de contrôle ; Utilisation des méthodes de data visualisation (infographies, cartographies, …) ; Développement des échanges avec les organismes fournisseurs de données (INSEE, ministères,…)
Cyril Pissavy, expert de la donnée (29.90) - [email protected]
------------------------------------
Contrôle de la recevabilité financière des amendements
Coordinatrice : Violette Corbineau, administratrice (39.27) – [email protected]
Jérémy Brunet, administrateur (20.92) – [email protected]
Aurélien Boucher, administrateur (23.45) – a.boucher@senat.fr
Guillaume de Chalendar, administrateur (23.17) – [email protected]
Benoît Heurtel (23.81) – [email protected]
Thibault Cormier, administrateur (25.95) – [email protected]
Apolline Hedde, administratrice (38.76) – [email protected]
Pierre Laloux, administrateur (23.46) – [email protected]
Floriane Lauron, administratrice-adjointe (44.63) – [email protected]
Suivi de l’application des lois
Luc Rigaud, administrateur-adjoint (24.13) – [email protected]
Alban Fauchon, administrateur-adjoint (23.53) – [email protected]
Rapport annuel d'activité
Luc Rigaud, administrateur-adjoint (24.13) – [email protected]
Alban Fauchon, administrateur-adjoint (23.53) – [email protected]
Suivi de la performance et des documents budgétaires
Clément Bornens, administrateur (23.47) – [email protected]
Administration de la commission
Organisation des travaux de la commission
Programme de travail et convocations
Grégory Godin, administrateur-adjoint (23.90) – [email protected]
Calendrier budgétaire
Alban Fauchon, administrateur-adjoint (23.53) – [email protected]
Suivi de l'exécution budgétaire
Grégory Godin, administrateur-adjoint (23.90) – [email protected]
Suivi des contrôles budgétaires
Grégory Godin, administrateur-adjoint (23.90) – [email protected]
Organisation des déplacements de la commission et du bureau
François Charff, assistant de direction et de gestion principal (22.46) – [email protected]
Renseignements, documentation, préparation et suivi des séances de la commission et des dossiers de séance
Grégory Godin, administrateur-adjoint (23.90) – [email protected]
Luc Rigaud, administrateur-adjoint (24.13) – [email protected]
Floriane Lauron, administratrice-adjointe (44.63) – [email protected]
Alban Fauchon, administrateur-adjoint (23.53) – [email protected]
Organisation des manifestations et colloques
François Charff, assistant de direction et de gestion principal (22.46) – [email protected]
Archives
François Charff, assistant de direction et de gestion principal (22.46) – [email protected]
Secrétariat de la commission
[email protected] (23.28)
Cécile Gey, assistante de direction (44.57) - [email protected]
Valérie Lazerat, assistante de direction (23.44) - [email protected]
Séverine Derosier, assistante de direction (23.48) - [email protected]
Mélanie Mironnet, assistante de direction (22.58) - [email protected]
Secrétariat du Président
Ouiza Belliard, assistante de direction de grade supérieur (29.76) - [email protected]
Rosa-Maria Rodrigues, assistante de direction (27.58) - [email protected]
Secrétariat du Rapporteur général
Valérie Van Calster, assistante de direction (37.38) - [email protected]